Les instances

La vie de l’établissement est suivie dans les différentes instances de l'établissement :

> Politique d’établissement

Le Conseil de Surveillance

Est chargé de délibérer sur la politique générale de l’établissement et sur ses grandes orientations (projet d’établissement, budget, programme d’investissement).

Le Directoire

Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement. Le directoire conseille le directeur et est obligatoirement consulté sur les décisions.

> Représentants médicaux et paramédicaux

La Commission Médicale d’Établissement (C.M.E.)

Représente la communauté médicale de l’établissement. Elle élabore la politique médicale de l’établissement, en lien  avec la politique de qualité et de sécurité des soins, et  les projets relatifs à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des patients . Son président est un médecin ou un pharmacien élu par les membres de cette instance.

La Commission des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico Technique (C.S.I.R.M.T.)

Présidée par le cadre supérieur de santé & coordonnateur des soins, elle regroupe des représentants du personnel soignant. Elle élabore une politique de soins en cohérence avec le projet d’établissement et le projet médical.

> Représentants des Usagers

Commission des Usagers (CDU)

Les plaintes et réclamations sont suivies et traitées au sein de la Commission des Usagers (CDU). Cette commission est chargée de veiller à ce que vos droits soient respectés. Elle a également pour rôle de s’assurer de la qualité d’accueil des patients et de leur famille.

Conseil de Vie Sociale (CVS)

Le CVS, spécifique à l’EHPAD, est chargé de donner son avis et de faire des propositions sur le fonctionnement de l’établissement (vie quotidienne, activités, animations, projets …).

> Représentants du personnel

Le Comité Social d’Établissement (CSE)

Le CSE, présidé par le Directeur, est composé de représentants du personnel hospitalier non médical et du médecin du travail. Il est chargé d’étudier et de donner des avis sur les problèmes relatifs à la sécurité, à l’hygiène et aux conditions de travail du personnel. Il est également consulté pour le projet d’établissement, le programme d’investissement, le budget, le tableau des emplois, la politique générale de formation du personnel.

> Les autres instances de l’établissement

Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)

Le CLAN permet de lutter notamment contre la dénutrition et assure la qualité de la prise en charge alimentaire.

Commission des antibiotiques (COMATB)

Le COMATB est chargé de promouvoir le bon usage des antibiotiques.

Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Le CLUD est chargé de traiter les thématiques concernant la prévention et la prise en charge de la douleur ainsi que la fin de vie.

Comité du Médicament (COMEDIMS)

Le COMEDIMS a pour mission d’améliorer la qualité de la prise en charge médicamenteuse d’une part en sécurisant le circuit du médicament, et d’autre part en diffusant les règles de bon usage des médicaments.

Comité de Sécurité Transfusionnelle et Hémovigilance (CSTH)

Le CSTH est chargé de veiller à la sécurité transfusionnelle par la mise en œuvre des règles et procédures d’hémovigilance.

L’Equipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH)

L’EOH est chargé de la prévention du risque infectieux et de lutte contre les infections nosocomiales.

La Cellule d'Identitovigilance (CIV)

Elle est chargée du suivi des mesures mises en œuvre dans l’établissement pour assurer et fiabiliser l’identité des usagers tout au long de sa prise en charge.

La Commission Ethique

C’est un lieu d’expression sur tout sujet relatif à l’éthique dans l’établissement.

La Commission de Formation (COFO)

Elle est chargée d’élaborer le plan de formation pour l’ensemble du personnel en adéquation avec les besoins. Elle s’assure ensuite de la réalisation du plan de formation et du suivi budgétaire.

Historique

Organigramme

Projet d’Etablissement

Instances

Qualité Sécurité des Soins..