La loi HPST Hôpital Patient Santé Territoire n° 2009-879 du 21 juillet 2009 impulse une nouvelle gouvernance avec la mise en place d’un conseil de surveillance et un directoire.

Le conseil de surveillance se substituant au conseil d’administration avec des missions centrées sur les orientations stratégiques de l’établissement et des fonctions de contrôle.

Le directoire restant dans la continuité du conseil exécutif sur les principales décisions, adoption du projet médical et préparation du projet d’établissement.

Le conseil de surveillance est présidé par Cédric BOLE Maire de la Ville.

Le directoire est présidé par le directeur, son vice-président est le président de la Commission médicale d’établissement.

La CME, commission médicale d’établissement est présidée par le docteur Denis-Pierre SUPLISSON, le COCOVIRIS comité de coordination des vigilances et des risques sanitaires, le CLIN comité de lutte contre les infections nosocomiales, le CLAN comité de liaison de l’alimentation et la nutrition et la cellule qualité sont des sous-commissions de la CME.

La Commission gériatrique est présidée par le docteur Romain NATTERO médecin coordonnateur.

La CSIRMT commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique est présidée par Jean-Marie CHANUDET.

La CDU commission des usagers est présidée par le directeur.

Le CVS conseil de la vie sociale est présidé par Michèle BERBERAT résidente, la première vice-présidente est Yvonne CUENIN, la deuxième vice- présidente est Raymonde ROLAND représentant les familles

La commission éthique a été initiée en 2013 et un comité d’éthique se mettra en place prochainement.

La commission de retour à l’emploi associe le service des ressources humaines, le service de santé au travail, les partenaires sociaux et les cadres.

Le CTE comité technique d’établissement et le CHSCT comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail sont présidés par le directeur. Ils se réunissent chaque trimestre ce qui permet d’instaurer un dialogue social interactif.

Une réunion des familles des Résidents d’EHPAD et USLD a lieu chaque année.

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